L’immobilier est un secteur très prisé pour la pratique du blanchiment d’argent.

Une attention toute particulière est attendue de la part des agents immobiliers et des membres de ce secteur, en général afin de se soumettre aux exigences des 4ème & 5ème Directives européenne AML. Chaque professionnel concerné par des opérations immobilières se doit de déterminer s’il risque d’être impliqué dans une opération suspecte et dans ce cas à la déclarer aux autorités compétentes.

Quelles sont les obligations des intervenants du secteur immobilier ?

L’identification du client/prospect appelé KYC (Know Your Customer ou « Connaissez votre client ») est une étape clé avant toute relation d’affaire afin d’éviter que le professionnel ne puisse être impliqué dans un acte de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme. Pour cela, le professionnel doit effectuer de lui-même ses recherches pour ne pas s’exposer à des sanctions importantes.

Comme mentionné dans les différentes Directives européennes pour la lutte contre le blanchiment, il est nécessaire de vérifier l’identité de l’acquéreur ou du bénéficiaire effectif de la personne morale. Pour cela, l’intervenant se doit de récolter des informations sur l’identité de l’acquéreur, la provenance des fonds et la nature de l’opération envisagée.

Dans cette optique, l’agent immobilier se doit d’évaluer le risque potentiel de l’acheteur en prenant compte de la localisation du bien, la nature de ce dernier et les moyens de financement utilisés. Pour des opérations de longue durée, il est également important d’effectuer un suivi régulier du client pour que le niveau de risque reste faible.

Les sites des organisations professionnelles tant françaises que belges ou luxembourgeoises attirent votre attention sur la question !

Mesurer le risque peut être une procédure complexe et consommatrice de temps pour les professionnels.

Les dispositions légales sont contraignantes. Comment faciliter ces procédures LCB/FT avec 1stKYC ?

1stKYC est une application web spécialisée dans la gestion des obligations anti-blanchiment et d’identification des clients (procédure KYC) à destination des experts-comptables, avocats, notaires, agents immobiliers …  Notre outil intègre toutes les procédures nécessaires quant à l’identification du client/prospect ainsi qu’au calcul du risque engendré par la relation.

L’un des points forts de 1stKYC est que l’application guide son utilisateur dans le travail d’identification du client en rappelant les informations indispensables et importantes à enregistrer dans la fiche des clients, afin de satisfaire pleinement à l’obligation légale de « connaître le client« .

En attirant l’attention de l’utilisateur sur les procédures LCB/FT, il lui est évité de traiter avec des personnes dont l’identité n’est pas clairement établie (d’où l’obligation de disposer de pièces d’identité, de recourir aux justificatifs de domicile, …) ou celles identifiées comme étant à risque (Personnes Politiques Exposées & leurs proches) voire sanctionnées pour faits de blanchiment ou de fraude (Personnes reprises dans les listes de sanctions internationales ou apparaissant dans la presse de manière négative) .

1stKYC se synchronise avec toute une série d’applications « métier » qui existent sur le marché

Vous utilisez déjà une application spécifiquement dédiée à votre métier d’agent immobilier ? Contactez-nous, nous vous en dirons plus quant aux possibilités de synchronisation avec votre outil actuel et 1stKYC, afin d’éviter le double encodage.

Publié le 11/01/2022

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